Marque enregistrée - Marque en non vigueur

85
V.D.M.I. “ Société par actions simplifiée ”

Numéro de dépôt :
3229623
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
GTC DE LA ROCHE SUR YON
Date d'expiration :
23/05/2013
85 de V.D.M.I

Présentation de la marque 85

Déposée le 23 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.D.M.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE LA ROCHE SUR YON), la marque française « 85 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V.D.M.I domicilié(e) 11, Chemin des Boussais,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 622 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, “ V.D.M.I. ” SAS Monsieur Jean-François COULON domicilié(e) 11, Chemin des Boussais,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France.

La marque 85 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 85 est expirée depuis le 23 mai 2013.

V.D.M.I a également déposé les autres marques suivantes : J'ai dit “ OUI! ” , PAR , MODE TO MODE , 85 , Petit Jeu , 85 , REPASSE DRIVE , TTop outdoor protection , L'Hôpital des Vêtements


V.D.M.I. “ Société par actions simplifiée ” - 11, Chemin des Boussais,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France - SIREN 438622763


“ V.D.M.I. ” SAS Monsieur Jean-François COULON - 11, Chemin des Boussais,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

– fils à usage textile. – tissus à usage textile. – vêtements hommes, femmes, enfants – chaussures hommes, femmes, enfants – articles de confection hommes, femmes, enfants.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.